Mairie
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- Délibérations CCAS
- Délibérations exécutoires
- Conseil municipal du 18 novembre
- Conseil municipal du 30 septembre 2024
- Conseil municipal du 4 juillet 2024
- Conseil municipal du 11 juin 2024
- Conseil municipal du 08 avril 2024
- Conseil municipal du 04 mars 2024
- Conseil municipal du 06 Février 2024
- Conseil municipal du 29 janvier 2024
- Conseil municipal du 18 décembre 2023
- Conseil municipal du 23 novembre 2023
- Conseil municipal du 19 septembre 2023
- Conseil municipal du 26 juin 2023
- Consiel municipal du 30 mai 2023
- Conseil municipal du 13 avril 2023
- Conseil municipal du 27 février 2023
- Conseil municipal du 5 décembre 2022
- Conseil municipal du 17 novembre 2022
- Listes des délibérations
- Les Élus
- Les commissions
- Les séances du conseil municipal
- Procès verbaux des conseils municipaux
- Arrêtés et décisions du maire
Analyse des besoins sociaux
À télécharger
À l'issue de chaque conseil d'administration, une liste des délibérations est rédigée et mise à la disposition du public.
Un bon moyen de se tenir informé de la vie de la commune !
Les listes de délibérations des conseils précédents peuvent être consultées en mairie.
Conseil d'administration du 10 avril 2024
À téléchargerConseil d'administration du 28 mars 2024
À télécharger
Conformément à la réglementation, les délibérations prises à l'issue des conseils municipaux sont diffusées sur le site de la commune et téléchargeables durant les 2 mois qui suivent chaque séance.
Passé ce délai, les délibérations peuvent être consultées en mairie.
Conseil municipal du 18 novembre
À télécharger- Convention prêt de salles dans le cadre de la CTG Télécharger
- Convention prêt de salles dans le cadre de la CTG - PJ : projet de convention Télécharger
- Coupe de bois-fixation des tarifs Télécharger
- Coupe de bois-fixation des tarifs - PJ : note technique Télécharger
- Coupe de bois-fixation des tarifs - PJ : plan Télécharger
- Décision Modificative n°2 Télécharger
- Décision Modificative n°2 - PJ Télécharger
- Don sous forme de subvention - Ligue contre le cancer Télécharger
- Renouvellement adhésion ALEC Télécharger
- Renouvellement adhésion ALEC - PJ : projet Télécharger
- Salon du Développement Durable mars 2025 Télécharger
- Subvention exceptionnelle Seniors 2024 Télécharger
- Subvention exceptionnelle Séniors 2024 - PJ Télécharger
Conseil municipal du 30 septembre 2024
À télécharger- 1. Demande de subvention à l'Agence de l'eau Télécharger
- 1. Demande de subvention à l'Agence de l'eau - PLan de financement prévisionnel Télécharger
- 2.Demande de subvention à la FAFA Télécharger
- 2.Demande de subvention à la FAFA - Pièce jointe Télécharger
- 4. Convention d'objectifs et de financement du RPE avenant n°1 - Projet d'avenant n°1 Télécharger
- 4. Convention d'objectifs et de financement du RPE annexe 1 n°1 Télécharger
- 4. Convention d'objectifs et de financement du RPE avenant n°1 - Avenant n°1 Télécharger
- 5. Contrat de mécénat Storengy pour Naturellement Télécharger
- 5. Contrat de mécénat Storengy pour Naturellement -ALA Télécharger
- 6.Admission en non-valeur Télécharger
- 6.Admission en non-valeur - Pièce jointe Télécharger
- 7.Rapport de la CRC sur le cahier adaptation des villes au changemen climatique de la MGN Télécharger
- 7.Rapport de la CRC sur le cahier adaptation des villes au changemen climatique de la MGN - Note technique Télécharger
- 7.Rapport de la CRC sur le cahier adaptation des villes au changemen climatique de la MGN - Annexe Télécharger
- 8.Nouveau régime indemnitaire de la PM Télécharger
- 8.Nouveau régime indemnitaire de la PM -Signé Télécharger
- 9.Création d'emploi ATSEM-AESH à temps non complet Télécharger
- 9.Création d'emploi ATSEM-AESH à temps non complet - Signée Télécharger
- 10.Création d'emploi agents d'entretien écoles et bâtiments communaux Télécharger
- 10.Création d'emploi agents d'entretien écoles et bâtiments communaux - Signée Télécharger
- 11.Modification de l'emploi agent de PM Télécharger
- 11.Modification de l'emploi agent de PM - Signée Télécharger
- 12.Modification de l'emploi d'assistant de gestion STG Télécharger
- 12.Modification de l'emploi d'assistant de gestion STG - Signée Télécharger
- 13.Modification de l'emploi de chargé d'urbanisme Télécharger
- 13.Modification de l'emploi de chargé d'urbanisme - Signée Télécharger
- 14.Modification de l'emploi de régisseur-électricien du CSC - Signée Télécharger
- 14.Modification de l'emploi de régisseur-électricien du CSC Télécharger
- 15.Modification de l'emploi de responsable de la communication Télécharger
- 15.Modification de l'emploi de responsable de la communication - Signée Télécharger
- 16.Modification de 'emploi de responsable de service de PM Télécharger
- 16.Modification de 'emploi de responsable de service de PM - Signée Télécharger
- 17.Modification de l'emploi d'agent de restauration scolaire Télécharger
- 17.Modification de l'emploi d'agent de restauration scolaire - SIgnée Télécharger
- 18.Fusion des écoles 4 Vents et Moissonnerie-changement de nom Télécharger
- 18.Fusion des écoles 4 Vents et Moissonnerie-changement de nom Télécharger
- 19.Mise en oeuvre de la gestion en flux des droits de réservations Télécharger
- 19.Mise en oeuvre de la gestion en flux des droits de réservations - Signée Télécharger
- 19.Mise en oeuvre de la gestion en flux des droits de réservations - BHS Télécharger
- 19.Mise en oeuvre de la gestion en flux des droits de réservations - CDC Télécharger
- 19.Mise en oeuvre de la gestion en flux des droits de réservations - MMH Télécharger
- 19.Mise en oeuvre de la gestion en flux des droits de réservations - OMH Télécharger
- 19.Mise en oeuvre de la gestion en flux des droits de réservations - Vilogia Télécharger
- 19.Mise en oeuvre de la gestion en flux des droits de réservations - Convention cadre Télécharger
- 19.Mise en oeuvre de la gestion en flux des droits de réservations - Fiche conseil Télécharger
- 19.Mise en oeuvre de la gestion en flux des droits de réservations - Batigère Télécharger
- 20.Convention places de matchs sportifs Télécharger
- 20.Convention places de matchs sportifs - Projet Télécharger
- 21.Conseils de quartiers-nouvelles dénominations Télécharger
- 21.Conseils de quartiers-nouvelles dénominations - Après Télécharger
- 21.Conseils de quartiers-nouvelles dénominations - Avant Télécharger
- 22.ZFE-m Télécharger
- 22.ZFE-m - Arrêté métropolitain Télécharger
- 22.ZFE-m - Note synthétique Télécharger
- 22.ZFE-m - Dossier réglementaire Télécharger
Conseil municipal du 4 juillet 2024
À téléchargerConseil municipal du 11 juin 2024
À téléchargerConseil municipal du 08 avril 2024
À télécharger- Soutien financier aux collégiens dans le cadre du voyage d'étude Télécharger
- Elections CAO cours d'écoles Télécharger
- Convention Boucle Verte Télécharger
- Modification du tableau des effectifs Télécharger
- Dissolution SPL IN'PACT Télécharger
- Fiscalité locale - Vote des taux Télécharger
- Reprise anticipée des résultats 2023 au Budget Primitif 2024 Télécharger
- Vote du Budget Primitif 2024 Télécharger
Conseil municipal du 04 mars 2024
À télécharger- Suppression ZAC Résidences Vertes Télécharger
- Plan d'action chauffage bois Télécharger
- Annexes Plan d'action chauffage bois Télécharger
- Plan d'itinéraires Sentiers Pédestres Télécharger
- Annexes Plan d'itinéraires Sentiers Pédestres Télécharger
- Schéma de Cohérence Territoriale Télécharger
- Révision du SCoTSud54 Télécharger
- Contrat de Ville du Grand Nancy Télécharger
- Contrat de Ville Métropolitain Télécharger
- Rapport d'Orientation Budgétaire Télécharger
Conseil municipal du 06 Février 2024
À téléchargerConseil municipal du 29 janvier 2024
À téléchargerConseil municipal du 18 décembre 2023
À télécharger- Modification du marché de la crèche Télécharger
- Projet de convention CSU Télécharger
- Avenant au règlement périscolaire Télécharger
- Règlement périscolaire Télécharger
- Avenant 2 au marché Dalkia - P1 Télécharger
- Projet d'avenant 2 au marché Dalkia Télécharger
- Adhésion au groupement des assurances Télécharger
- Adhésion au groupement des assurances (note technique) Télécharger
- Adhésion au groupement de commandes SDEIRVE Télécharger
- Projet de convention de mandat Télécharger
- Projet de convention SDEIRVE Télécharger
- Renouvellement d'agrément service civique Télécharger
- Modification du tableau des effectifs Télécharger
- Annexe da la charte des 1607h Télécharger
- Charte des 1607h Télécharger
Conseil municipal du 23 novembre 2023
À télécharger- Autorisation d'ouvertures dominicales Télécharger
- Projet de convention DSIT Télécharger
- Renouvellement de la convention DSIT Télécharger
- Exonération de taxe locale sur la publicité extérieure Télécharger
- Tarifs coupe de bois 2023 Télécharger
- Projet de convention de servitudes NH Télécharger
- Convention de servitudes NH Télécharger
- Projet avenant n°1 à la convention Ferme BELIN. Télécharger
- Avenant n°1 à la convention Ferme BELIN. Télécharger
- Passage à la M57 à compter du 1er janvier 2024 Télécharger
- Adoption du Réglement Budgétaire et Financier 2024-2026 Télécharger
- Réglement Budgétaire et Financier 2024-2026 Télécharger
- Modification des cadences d'amortissement Télécharger
- Application de la fongibilité des crédits Télécharger
Conseil municipal du 19 septembre 2023
À télécharger- Rapport de gestion du conseil municipal de la societe SPL-Xdemat Télécharger
- PJ_Rapport de gestion du conseil municipal de la societe SPL-Xdemat Télécharger
- DCMConvention d'utilisation du gymnase Edmond de Goncourt Télécharger
- PJ_DCMConvention d'utilisation du gymnase Edmond de Goncourt Télécharger
- CONVENTION STAND ENTRAINEMENT AU TIR de MARON Télécharger
- PJ_CONVENTION STAND ENTRAINEMENT AU TIR de MARON Télécharger
- Convention de servitude de non aedificandi reconnu a ENEDIS et autorisation donnee au Maire de signer un acte notarie Télécharger
- Demande d'occupation de la salle R. Galmiche et de l'office par l'Amicale du personnel du SDIS54 Télécharger
- PJ_Demande d'occupation de la salle R. Galmiche et de l'office par l'Amicale du personnel du SDIS54 Télécharger
- DM 2 Télécharger
- Modification du tableau des effectifs Télécharger
- Deliberation Marche Loupiots Télécharger
- MODIFICATION DE LA CHARTE DES CONSEILS DE QUARTIER DE LA VILLE DE PULNOY Télécharger
- PJ_MODIFICATION DE LA CHARTE DES CONSEILS DE QUARTIER DE LA VILLE DE PULNOY Télécharger
Conseil municipal du 26 juin 2023
À télécharger- Evolution de la convention d'instruction des autorisations d'urbanisme Télécharger
- Evolution de la convention d'instruction des autorisations d'urbanisme - PJ Télécharger
- Avenant UFCV Télécharger
- Avenant UFCV - PJ Télécharger
- Avenant UFCV - PJ2 Télécharger
- Avenant UFCV - PJ3 Télécharger
- DM 1 Télécharger
- Approbation du Compte de Gestion 2022 Télécharger
- Approbation du Compte de Gestion 2022 - PJ Télécharger
- Approbation du Compte administratif 2022 Télécharger
- Affectation définitive des résultats 2022 Télécharger
- Bilan annuel de la formation des élus Télécharger
- Bilan annuel de la formation des élus - PJ Télécharger
- Modification du RIFSEEP - ajout part IFSE Télécharger
- Subventions 2022 Télécharger
Consiel municipal du 30 mai 2023
À télécharger- Révision tarifs et règlement intérieur du service périscolaire Télécharger
- Révision tarifs et règlement intérieur du service périscolaire - PJ Télécharger
- Convention entre la MGN et la commune de Pulnoy relative à l'utilisation du gymnase Télécharger
- Convention Métropole - Utilisation du gymnase - PJ Télécharger
- Convention de mise à disposition du terrain de sports synthétique avec la LGEF Télécharger
- Convention de mise à disposition du terrain de sports synthétique avec la LGEF - PJ Télécharger
- Avenant 01 à la convention signée avec CELLNEX Télécharger
- Tarifs TLPE 2024 Télécharger
- Modification des indemnités de fonction des élus Télécharger
- Modification des indemnités de fonction des élus - PJ Télécharger
Conseil municipal du 13 avril 2023
À télécharger- Indemnités des élus Télécharger
- Convention de partenariat avec Grand Nancy Défi'b Télécharger
- Révision du plan d'aménagement forestier Télécharger
- Attribution d'une subvention au collège pour un voyage à Berlin Télécharger
- Organisation d'une classe verte Télécharger
- adoption du pacte financier et fiscal Télécharger
- Fiscalité locale - Volte des taux 2023 Télécharger
- Reprise anticipée du résultat 2022 au budget 2023 Télécharger
- Vote du budget primitif 2023 Télécharger
Conseil municipal du 27 février 2023
À télécharger- Rapport d'orientation budgétaire Télécharger
- Rapport d'orientation budgétaire - PJ Télécharger
- demande de subvention CAF - Fonds publics et territoires Télécharger
- demande de subvention CAF - Chantiers loisirs jeunes Télécharger
- demande de subvention CAF - Modernisation de l'accueil Télécharger
- demande de subvention au CD Télécharger
- demande de subvention à la Conférence des financeurs Télécharger
- demande de subvention à la CARSAT Télécharger
- Exploitation des installations de génie climatique - Autorisation de signer l'avenant Dalkia Télécharger
- Exploitation des installations de génie climatique - Avenant Dalkia Télécharger
- RFSEEP Télécharger
- Modification du tableau des effectifs Télécharger
- Modification du tableau des effectifs - PJ Télécharger
- Mise à disposition d'un agent pour le CCAS Télécharger
- Mise à disposition d'un agent pour le CCAS - PJ Télécharger
- Convention de partenariat au dispositif de signalement Télécharger
- Convention de partenariat au dispositif de signalement - PJ Télécharger
- Modification des indemnités de fonction des élus Télécharger
- Modification des indemnités de fonction des élus - PJ Télécharger
- Convention d'objectifs partagés autour de la gestion des places de matchs sportifs Télécharger
- Convention d'objectifs partagés autour de la gestion des places de matchs sportifs - PJ Télécharger
- Convention de mutualisation de la Boucle verte Télécharger
- Convention de mutualisation de la Boucle verte - PJ Télécharger
- Demande d'occupaiton de la salle 1 par l'Association des anciens militaires Télécharger
- Demande d'occupation de la salle Galmiche par l'association Graine de héros Télécharger
- Retrait de la délibération du 7/11/2022 CAO Télécharger
- Mdification de l'article 52 du règlement intérieur de CM Télécharger
Conseil municipal du 5 décembre 2022
À télécharger- Convention de mise à disposition gratuite de salles aux associations Télécharger
- Convention de mise à disposition gratuite de salles aux associations - PJ Télécharger
- Convention de mise à disposition gratuite de salles aux associations - PJ2 Télécharger
- Elaboration du RLPI - Débat en conseil Télécharger
- Elaboration du RLPI - Débat en conseil - PJ Télécharger
- Fusion des écoles des 4 Vents et de la Moissonnerie Télécharger
- Fusion des écoles des 4 Vents et de la Moissonnerie - PJ Télécharger
- Autorisation d'ouvertures dominicales Télécharger
- Adhésion de la commune à SPL-X démat Télécharger
- Adhésion de la commune à SPL-X démat - PJ1 Télécharger
- Adhésion de la commune à SPL-X démat - PJ2 Télécharger
- Adhésion de la commune à SPL-X démat - PJ3 Télécharger
- Adhésion de la commune à SPL-X démat - PJ4 Télécharger
- Adhésion de la commune à Meurthe-et-Moselle développement Télécharger
- Adhésion de la commune à Meurthe-et-Moselle développement - PJ Télécharger
- Marché des installations de génie climatique Télécharger
- Autorisation donnée au maire de signer les avenants au marché public du terrain synthétique Télécharger
- Décision modificative n°4 Télécharger
- Don sous forme de subvention à une association Télécharger
- Mise à jour des tableaux des effectifs Télécharger
- Intégration directe dans un cadre d'emploi Télécharger
- Prise en charge liée à la mise en place du CPF1 Télécharger
- Règlement intérieur des frais d'indemnisation Télécharger
- Rapport social unique Télécharger
- Rapport social unique - PJ Télécharger
Conseil municipal du 17 novembre 2022
À télécharger- Renouvellement de La méridienne Télécharger
- Avenant 1 à la convention DSIT Télécharger
- Décision modificative n°3 Télécharger
- Renouvellement de l'assurance statutaire du personnel Télécharger
- Ouverture d'un poste d'adjoint administratif à temps complet Télécharger
- Renouvellement des membres de la commission d'appel d'offre Télécharger
À l'issue de chaque conseil municipal, une liste des délibérations est rédigée et mise à la disposition du public.
Un bon moyen de se tenir informé de la vie de la commune !
Les listes de délibérations des conseils précédents peuvent être consultées en mairie.
Année 2024
À télécharger- Liste des délibérations 29/01/2024 Télécharger
- Liste des délibérations 06/02/2024 Télécharger
- Liste des délibérations 04/03/2024 Télécharger
- Liste des délibérations 08/04/2024 Télécharger
- Liste des délibérations 04/07/2023 Télécharger
- Liste des délibérations 30/09/2024 Télécharger
- Liste des délibéartions 18/11/2024 Télécharger
Année 2023
À télécharger- Liste des délibérations 27/02/2023 Télécharger
- Liste des délibérations 13/04/2023 Télécharger
- Liste des délibérations 30/05/2023 Télécharger
- Liste des délibérations 26/06/2023 Télécharger
- Liste des délibérations 19/09/2023 Télécharger
- Liste des délibérations 23/11/2023 Télécharger
- Liste des délibérations 18/12/2023 Télécharger
Année 2022
À télécharger
Maire, adjoints, conseillers municipaux : associez un visage à chaque nom grâce au trombinoscope.
Suite à la nouvelle composition du conseil municipal, de nouvelles photographies sont en cours de réalisation. Merci de votre compréhension.
Le maire et les adjoints
Marc Ogiez
MaireBruno Jeandel
1er AdjointSécurité publique - Ressources humaines - Cohésion et mise en œuvre du programme - Sécurité des biens et des personneNathalie Houdry
2e AdjointeÉcologie et développement durable - FinancesAlbino Castela
3e AdjointDéveloppement économique - Nouveaux habitantsVéronique Bader
4e AdjointePolitique sociale et sociétale et intergénérationnelle - SeniorsAlexandra André
5e AdjointeAffaires scolaires - Périscolaires - RPE - Crèche - Associations collège - Parents d’élèves - Histoire locale - Élections - Affaires généralesNicolas Jacob
6e AdjointMarché municipal - Vie associative sportive - ManifestationsMarie-Line Masson
7e AdjointeCommunication - Ecocitoyenneté - Vie associative culturelle - Manifestations / autres fêtes et cérémonies - Porte-parole des élus de la majoritéJérôme Dehaye
8e adjointUrbanisme - Golf Habitat - Travaux - Patrimoine immobilierLes conseillers municipaux
Léon Wehrlen
Patrimoine forestier - Arbres de la villeLaétitia Schiel
Espaces verts fleurissement - Mission ados - Prévention de la délinquanceJérôme Denis
Référent Comité Animations et Loisirs - Mobilité - AccessibilitéMarie-Claude Dannebey
Santé publique toutes générations - HandicapCarine Jacob
Association caritative - Pulnoy Accueil Solidarité - Vice-présidente du CCASRénald Corberand
Carole Siméant
Christian Franche
Corinne Mathis
Conseil municipal d'enfants et Conseil jeunesLaurence Babin
Cérémonies patriotiques - Commémorations - Habitat socialArnaud Demarne
Innovation et numérique - Démocratie et démarche participative - Conseils de quartier - Écoute citoyenneLes conseillers du groupe Pulnoy Autrement
Dominique Deviterne
Zyede Ben Ismail
Jean Énel
Frédéric Perrollaz
Les conseillers du groupe L'Autre Voix
Sandrine Dussiaux
Daniel Zieterski
Laurence Zieterski
Dans le cadre de ses attributions, une Commission examine pour avis, les propositions émises par le Maire, les adjoints ou toutes personnes compétentes. Les avis des commissions sont soumis à la décision du Conseil municipal.
1ère Commission
Finances et Démarche participative
Membres élus :
- Nathalie HOUDRY (vice-présidente)
- Bruno JEANDEL
- Jérôme DEHAYE
- Laétitia SCHIEL
- Christian FRANCHE
- Laurence BABIN
- Dominique DEVITERNE
- Zyede BEN ISMAIL (suppléant)
- Sandrine DUSSIAUX
- Daniel ZIETERSKI (suppléant)
2ème Commission
Économie, Emploi et Innovation numérique
Membres élus :
- Albino CASTELA (vice-président)
- Bruno JEANDEL
- Jérôme DEHAYE
- Carole SIMÉANT
- Nicolas JACOB
- Arnaud DEMARNE
- Jean ENEL
- Frédéric PERROLLAZ (suppléant)
- Sandrine DUSSIAUX
- Daniel ZIETERSKI (suppléant)
3ème Commission
Écologie et Espaces publics
Membres élus :
- Jérôme DEHAYE (vice-président)
- Bruno JEANDEL
- Nathalie HOUDRY
- Laétitia SCHIEL
- Rénald CORBERAND
- Nicolas JACOB
- Marie-Line MASSON
- Jérôme DENIS
- Léon WEHRLEN
- Frédéric PERROLLAZ
- Zyede BEN ISMAIL
- Daniel ZIETERSKI
- Sandrine DUSSIAUX (suppléante)
4ème Commission
Affaires sociales et sociétales
Membres élus :
- Véronique BADER (vice-présidente)
- Bruno JEANDEL
- Carine JACOB
- Marie-Claude DANNEBEY
- Alexandra ANDRÉ
- Corinne MATHIS
- Laurence BABIN
- Jérôme DEHAYE
- Dominique DEVITERNE
- Zyede Ben ISMAIL
- Laurence ZIETERSKI
- Sandrine DUSSIAUX (suppléante)
CCAS
Membres élus :
- Carine JACOB
- Véronique BADER
- Alexandra ANDRÉ
- Laurence ZIETERSKI
- Rénald CORBERAND
- Christian FRANCHE
- Marie-Claude DANNEBEY
- Jean Énel
Membres extérieurs :
- Émilie HUMBERT
- Élisabeth JACQUESSON
- Martine BENZAIED
- Jacqueline BURGER
- Christiane MARCHAL
- Mireille ROYER
- Jean-Claude MASSON
- Jean-Pierre MIGNOT
Appels d'offre
Membres élus titulaires :
- Daniel ZIETERSKI
- Sandrine DUSSIAUX
- Bruno JEANDEL
- Albino CASTELA
- Frédéric PERROLLAZ
Suppléants :
- Laétitia SCHIEL
- Corinne MATHIS
- Carole SIMÉANT
- Jérôme DENIS
- Dominique DEVITERNE
Les séances des conseils municipaux sont publiques, n'hésitez pas à venir y assister
Comment ça se passe ?
D’après les dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales
(article L.2121.18), les séances du conseil municipal sont publiques.
Chaque citoyen peut donc y assister librement, dans la limite des places disponibles.
Les spectateurs ne peuvent en aucun cas intervenir dans les débats, ni manifester un quelconque signe d’approbation ou d’improbation.
Ils doivent également adopter et garder une attitude correcte.
Tout manquement à ces règles peut entraîner l’expulsion de son auteur.
Le calendrier
Prochaines séances du conseil municipal :
- Lundi 18 novembre (ordre du jour disponible ci-dessous)
- Lundi 16 décembre
Conformément à la réglementation, les procès verbaux rédigés à l'issue des conseils municipaux sont diffusées sur le site de la commune et téléchargeables.
Les procès verbaux antérieurs peuvent être consultés en mairie.
Procès verbaux des conseils municipaux
À télécharger- Conseil municipal du 4 mars 2024 Télécharger
- Conseil municipal du 6 février 2024 Télécharger
- Conseil municipal du 29 janvier 2024 Télécharger
- Conseil municipal du 18 décembre 2023 Télécharger
- Conseil municipal du 23 novembre 2023 Télécharger
- Conseil municipal du 19 septembre 2023 Télécharger
- Conseil municipal du 26 juin 2023 Télécharger
- Conseil municipal du 30 mai 2023 Télécharger
- Conseil municipal du 13 avril 2023 Télécharger
- Conseil municipal du 27 février 2023 Télécharger
Conformément à la réglementation, les arrêtés signés par l'autorité territoriales sont diffusées sur le site de la commune et téléchargeables.
Les arrêtés et décisions antérieurs peuvent être consultés en mairie.
Arrêtés de courte durée
À téléchargerArrêtés longue durée
À télécharger- Arrêté général de circulation et de stationnement Télécharger
- Retrait de délégation Télécharger
- Indeminité de sinistre Télécharger
- Zone de rencontre allée de la Herse Télécharger
- Suppression place PMR Télécharger
- Tarifs d'occupation du domaine public Télécharger
- Règlement d'occupation du domaine public Télécharger
- Utilisation du terrain synthétique Télécharger
- Zone de rencontre Allée de la Charrue Télécharger
- Interdiction d'utilisation terrain de foot Télécharger
- Retrait de délégation Télécharger
- Retrait de délégation Télécharger
- Modification de délégation Télécharger
- Modification de délégation Télécharger
- Modification de délégation Télécharger
- Réouverture du parc sensoriel Télécharger
- Réservation de 2 place de stationnement rue de Saulxures pour l'association PAS Télécharger
- Chien mordeur Télécharger
- Délégations à Mme Simonin Télécharger
- Délégations à Mme Ancey Télécharger
- Délégations à Mme Paquin Télécharger
- Régie du service toutes générations - Recettes Télécharger
- Régie du service toutes générations - Dépenses Télécharger
Décisions du maire
À télécharger- Acceptation d'une indemnité d'assurance Télécharger
- Indemnités de sinistre ENI Télécharger
- Acceptation d'un don du Golf de Nancy Pulnoy dans le cadre du NJP à Pulnoy Télécharger
- Acceptation d'un don de Dalkia dans le cadre du NJP à Pulnoy Télécharger
- Acceptation d'un don de SEES dans le cadre du NJP à Pulnoy Télécharger
- Virement de crédits - Remboursement du filet inflation 2022 Télécharger