Mairie
- Les Élus
- Les commissions
- Les séances du conseil municipal
- Comptes rendus des conseils
- Procès verbaux des conseils municipaux
- Délibérations exécutoires
- Conseil municipal du 19 septembre 2022
- Conseil municipal du 7 novembre 2022
- Conseil municipal du 5 décembre 2022
- Conseil municipal du 17 février 2023
- Conseil municipal du 27 février 2023
- Conseil municipal du 13 avril 2023
- Conseil municipal du 30 mai 2023
- Conseil municipal du 26 juin 2023
- Conseil municipal du 19 septembre 2023
- Arrêtés
Maire, adjoints, conseillers municipaux : associez un visage à chaque nom grâce au trombinoscope.
Suite à la nouvelle composition du conseil municipal, de nouvelles photographies sont en cours de réalisation. Merci de votre compréhension.
Le maire et les adjoints
Marc Ogiez
MaireBruno Jeandel
1er AdjointSécurité publique - Ressources humaines - Cohésion et mise en œuvre du programme - Sécurité des biens et des personneNathalie Houdry
2e AdjointeÉcologie et développement durable - FinancesAlbino Castela
3e AdjointDéveloppement économique - Nouveaux habitantsVéronique Bader
4e AdjointePolitique sociale et sociétale et intergénérationnelle - SeniorsAlexandra André
5e AdjointeAffaires scolaires - Périscolaires - RPE - Crèche - Associations collège - Parents d’élèves - Histoire locale - Élections - Affaires généralesNicolas Jacob
6e AdjointMarché municipal - Vie associative sportive - ManifestationsMarie-Line Masson
7e AdjointeCommunication - Ecocitoyenneté - Vie associative culturelle - Manifestations / autres fêtes et cérémonies - Porte-parole des élus de la majoritéJérôme Dehaye
8e adjointUrbanisme - Golf Habitat - Travaux - Patrimoine immobilierLes conseillers municipaux
Léon Wehrlen
Patrimoine forestier - Arbres de la villeLaétitia Schiel
Espaces verts fleurissement - Mission ados - Prévention de la délinquanceJérôme Denis
Comité Animations et Loisirs - Manifestations - Mobilité - AccessibilitéMarie-Claude Dannebey
Santé publique toutes générations - HandicapCarine Jacob
Association caritative - Pulnoy Accueil Solidarité - Vice-présidente du CCASRénald Corberand
Carole Siméant
Christian Franche
Corinne Mathis
Conseil municipal d'enfants et Conseil jeunesLaurence Babin
Cérémonies patriotiques - Commémorations - Habitat socialArnaud Demarne
Innovation et numérique - Démocratie et démarche participative - Conseils de quartier - Écoute citoyenneLes conseillers du groupe Pulnoy Autrement
Dominique Deviterne
Zyede Ben Ismail
Jean Énel
Frédéric Perrollaz
Les conseillers du groupe L'Autre Voix
Sandrine Dussiaux
Daniel Zieterski
Laurence Zieterski
Dans le cadre de ses attributions, une Commission examine pour avis, les propositions émises par le Maire, les adjoints ou toutes personnes compétentes. Les avis des commissions sont soumis à la décision du Conseil municipal.
1ère Commission
Finances et Démarche participative
Membres élus :
- Nathalie HOUDRY (vice-présidente)
- Bruno JEANDEL
- Jérôme DEHAYE
- Laétitia SCHIEL
- Christian FRANCHE
- Laurence BABIN
- Dominique DEVITERNE
- Zyede BEN ISMAIL (suppléant)
- Sandrine DUSSIAUX
- Daniel ZIETERSKI (suppléant)
2ème Commission
Économie, Emploi et Innovation numérique
Membres élus :
- Albino CASTELA (vice-président)
- Bruno JEANDEL
- Jérôme DEHAYE
- Carole SIMÉANT
- Nicolas JACOB
- Arnaud DEMARNE
- Jean ENEL
- Frédéric PERROLLAZ (suppléant)
- Sandrine DUSSIAUX
- Daniel ZIETERSKI (suppléant)
3ème Commission
Écologie et Espaces publics
Membres élus :
- Jérôme DEHAYE (vice-président)
- Bruno JEANDEL
- Nathalie HOUDRY
- Laétitia SCHIEL
- Rénald CORBERAND
- Nicolas JACOB
- Marie-Line MASSON
- Jérôme DENIS
- Léon WEHRLEN
- Frédéric PERROLLAZ
- Zyede BEN ISMAIL
- Daniel ZIETERSKI
- Sandrine DUSSIAUX (suppléante)
4ème Commission
Affaires sociales et sociétales
Membres élus :
- Véronique BADER (vice-présidente)
- Bruno JEANDEL
- Carine JACOB
- Marie-Claude DANNEBEY
- Alexandra ANDRÉ
- Corinne MATHIS
- Laurence BABIN
- Jérôme DEHAYE
- Dominique DEVITERNE
- Zyede Ben ISMAIL
- Laurence ZIETERSKI
- Sandrine DUSSIAUX (suppléante)
CCAS
Membres élus :
- Carine JACOB
- Véronique BADER
- Alexandra ANDRÉ
- Laurence ZIETERSKI
- Rénald CORBERAND
- Christian FRANCHE
- Marie-Claude DANNEBEY
- Jean Énel
Membres extérieurs :
- Émilie HUMBERT
- Élisabeth JACQUESSON
- Martine BENZAIED
- Jacqueline BURGER
- Christiane MARCHAL
- Mireille ROYER
- Jean-Claude MASSON
- Jean-Pierre MIGNOT
Appels d'offre
Membres élus titulaires :
- Daniel ZIETERSKI
- Sandrine DUSSIAUX
- Bruno JEANDEL
- Albino CASTELA
- Frédéric PERROLLAZ
Suppléants :
- Laétitia SCHIEL
- Corinne MATHIS
- Carole SIMÉANT
- Jérôme DENIS
- Dominique DEVITERNE
Les séances des conseils municipaux sont publiques, n'hésitez pas à venir y assister
Comment ça se passe ?
D’après les dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales
(article L.2121.18), les séances du conseil municipal sont publiques.
Chaque citoyen peut donc y assister librement, dans la limite des places disponibles.
Les spectateurs ne peuvent en aucun cas intervenir dans les débats, ni manifester un quelconque signe d’approbation ou d’improbation.
Ils doivent également adopter et garder une attitude correcte.
Tout manquement à ces règles peut entraîner l’expulsion de son auteur.
Le calendrier
Prochaines séances du conseil municipal :
- mardi 19 septembre Consulter l’ordre du jour
- lundi 20 novembre
- lundi 18 décembre
À l'issue de chaque conseil municipal, un compte rendu est rédigé et mis à la disposition du public.
Un bon moyen de se tenir informé de la vie de la commune !
Année 2023
À téléchargerAnnée 2022
À téléchargerAnnée 2021
À télécharger- 8 février 2021 Télécharger
- 8 mars 2021 Télécharger
- 8 mars 2021 : ROB Télécharger
- 29 mars 2021 Télécharger
- 19 avril 2021 Télécharger
- 7 juin 2021 Télécharger
- 28 juin 2021 Télécharger
- 20 septembre 2021 Télécharger
- 29 septembre 2021 Télécharger
- 2 novembre 2021 Télécharger
- 16 novembre 2021 Télécharger
- 30 novembre 2021 Télécharger
- 14 décembre 2021 Télécharger
Année 2020
À téléchargerAnnée 2019
À téléchargerAnnée 2018
À téléchargerAnnée 2017
À téléchargerAnnée 2016
À téléchargerAnnée 2015
À téléchargerAnnée 2014
À téléchargerAnnée 2013
À téléchargerAnnée 2012
À téléchargerAnnée 2011
À téléchargerAnnée 2010
À téléchargerAnnée 2009
À télécharger
Conformément à la réglementation, les procès verbaux rédigés à l'issue des conseils municipaux sont diffusées sur le site de la commune et téléchargeables.
Procès verbaux des conseils municipaux
À télécharger- Conseil municipal du 27 juin 2022 Télécharger
- Conseil municipal du 19 septembre 2022 Télécharger
- Conseil municipal du 7 novembre 2022 Télécharger
- Conseil municipal du 5 décembre 2022 Télécharger
- Conseil municipal du 27 février 2023 Télécharger
- Conseil municipal du 13 avril 2023 Télécharger
- Conseil municipal du 30 mai 2023 Télécharger
Conformément à la réglementation, les délibérations prises à l'issue des conseils municipaux sont diffusées sur le site de la commune et téléchargeables.
Conseil municipal du 19 septembre 2022
À télécharger- Tarification des dépôts sauvages Télécharger
- Convention RPE Télécharger
- Indemnisation de congés annuels non pris et CET Télécharger
- Convention médecine préventive cdg54 Télécharger
- Marché municipal : révision des droits de place Télécharger
- Avenant 1 au marché public du terrain synthétique Télécharger
- DM 2 Télécharger
- Prestation de service : avenant au marché API Télécharger
- Révision des tarifs de location des salles Télécharger
- Modification de la carte des conseils de quartier Télécharger
Conseil municipal du 7 novembre 2022
À télécharger- Renouvellement des membres de la commission d'appel d'offre Télécharger
- Ouverture d'un poste d'adj. admin. principal à tps non complet Télécharger
- Renouvellement de l'assurance statutaire du personnel Télécharger
- Décision modificative n°3 Télécharger
- Avenant 01 à la convention DSIT Télécharger
- Renouvellement du dispositif la Méridienne Télécharger
Conseil municipal du 5 décembre 2022
À télécharger- Mise à jour du tableau des effectifs Télécharger
- Intégration directe dans un cadre d'emploi Télécharger
- Prise en charge liée à la mise en oeuvre du CPF Télécharger
- Rgmt intérieur des frais d'indemnisation Télécharger
- Rapport social unique 2021 Télécharger
- Elaboration du RLPI Télécharger
- Fusion des écoles des 4 vents et de la Moissonnerie Télécharger
- Autorisation d'ouvertures dominicales pour les commerces en 2023 Télécharger
- Adhésion de la commune à SPL X Démat Télécharger
- Adhésion de la commune à M. et M. Développement 54 Télécharger
- Convention de mise à disposition gratuite des salles aux assos Télécharger
- Marché des installations de génie climatique Télécharger
- Autorisation donnée au maire de signer les avenants du marché du terrain synthé Télécharger
- DM 4 Télécharger
- Don sous forme d'une subvention à une association Télécharger
Conseil municipal du 17 février 2023
À télécharger- ROB 2023 Télécharger
- ROB 2023 Télécharger
- Demande de subvention à la CAF Télécharger
- Demande de subvention à la CAF Télécharger
- Demande de subvention à la CAF Télécharger
- Demande de subvention au CD54 Télécharger
- Demande de subvention à la conférence des financeurs Télécharger
- Demande de subvention à la CARSAT Télécharger
- Exploitation des installations de génie climatique Télécharger
- Aventant n°01 Télécharger
- RIFSEEP Télécharger
- Modification du tableau des effectifs Télécharger
- Tableau des effectifs Télécharger
- Mise à disposition d'un agent au CCAS Télécharger
- Projet de convention de mise à disposition d'un agent Télécharger
- Convention de partenariat Télécharger
- Modification des indemnités des élus Télécharger
- Tableau annexe des indemnités de fonctions Télécharger
- Convention d'objectifs partagés Télécharger
- Convention de mutualisation de la Boucle Verte Télécharger
- Projet de convention pour la Boucle Verte Télécharger
- Demande d'occupation de la salle 1 Télécharger
- Demande d'occupation de la salle R. Galmiche Télécharger
- Retrait de délibération Télécharger
- Modification de l'article 52 Télécharger
- Convention d'objectif places matchs sportifs Télécharger
- Convention dispositif de signalement Télécharger
Conseil municipal du 27 février 2023
À télécharger- Rapport d'Orientation budgétaire 2023 Télécharger
- Demande de subvention à la CAF pour le volet Fonds Publics et Territoires Télécharger
- Demande de subvention CAF sur les volets Chantiers Loisirs Jeunes Télécharger
- Demande de subvention CAF sur le volet Modernisation de l'accueil Télécharger
- Demande de subvention au Conseil Départemental Télécharger
- Demande de subvention à la Conférence des Financeurs Télécharger
- Demande de subvention à la CARSAT Télécharger
- Exploitation des installations de génie climatique- autorisation de signer l'avenant DALKIA Télécharger
- RIFSEEP Télécharger
- Modification du tableau des effectifs Télécharger
- Mise à disposition d'un agent pour le CCAS Télécharger
- convention de partenariat au dispositif de signalement Télécharger
- Modification des indemnités de fonction des élus Télécharger
- Convention d'objectifs partagés autour de la gestion des places des matchs sportifs Télécharger
- Convention mutualisation de la Boucle Verte Télécharger
- Demande d'occupation de la salle 1 pour l'association des anciens militaires Télécharger
- Demande d'occupation de salle R GALMICHE par l'association Graine de Héros Télécharger
- Retrait de la délibération du 7 novembre 2022 CAO Télécharger
- Modification de l'article 52 du RI du CM Télécharger
- Convention d'objectifs places matchs sportifs Télécharger
- Convention dispositif de signalement Télécharger
Conseil municipal du 13 avril 2023
À télécharger- Indemnités des élus Télécharger
- Convention de partenariat avec Grand Nancy defi'b Télécharger
- Révision du plan d'aménagement forestier Télécharger
- Attribution d'une subvention au collège pour le voyage à Berlin Télécharger
- Organisation d'une classe verte Télécharger
- Adoption du Pacte Financier et Fiscal Télécharger
- Fiscalité locale - Vote des taux 2023 Télécharger
- Reprise anticipée du résultats 2022 au BP 2023 Télécharger
- Vote du budget primitif 2023 Télécharger
Conseil municipal du 30 mai 2023
À télécharger- Révision des tarifs et du réglement intérieur du service périscolaire Télécharger
- Convention entre la MGN et la commune de Pulnoy relative a l'utilisation du gymnase Télécharger
- Convention de mise à disposition du terrain de sports synthétique avec la LGEF Télécharger
- Avenant 01 à la convention signée avec CELLNEX Télécharger
- Tarifs TLPE 2024 Télécharger
- Modification des indemnités de fonction des élus Télécharger
Conseil municipal du 26 juin 2023
À télécharger- Evolution de la convention d'instruction des autorisations d'urbanisme Télécharger
- Avenant UFCV Télécharger
- DM 1 Télécharger
- Approbation du Compte de Gestion 2022 Télécharger
- Approbation du Compte administratif 2022 Télécharger
- Affectation définitive des résultats 2022 Télécharger
- Bilan annuel de la formation des élus Télécharger
- Modification du RIFSEEP - ajout part IFSE Télécharger
Conseil municipal du 19 septembre 2023
À télécharger- Rapport de gestion du conseil municipal de la societe SPL-Xdemat Télécharger
- DCMConvention d'utilisation du gymnase Edmond de Goncourt Télécharger
- CONVENTION STAND ENTRAINEMENT AU TIR de MARON Télécharger
- Convention de servitude de non aedificandi reconnu a ENEDIS et autorisation donnee au Maire de signer un acte notarie Télécharger
- Demande d'occupation de la salle R. Galmiche et de l'office par l'Amicale du personnel du SDIS54 Télécharger
- DM 2 Télécharger
- Modification du tableau des effectifs Télécharger
- Deliberation Marche Loupiots Télécharger
- MODIFICATION DE LA CHARTE DES CONSEILS DE QUARTIER DE LA VILLE DE PULNOY Télécharger
Conformément à la réglementation, les arrêtés signés par l'autorité territoriales sont diffusées sur le site de la commune et téléchargeables.
Arrêtés de courte durée
À télécharger- Réouverture du city-stade de la rue du Bois Télécharger
- Travaux sur réseau d'éclairage Télécharger
- Naturellement - Circulation et stationnement Télécharger
- Pose de benne rue d'Arbois Télécharger
- Couture truck Télécharger
- Fermeture du ponton Télécharger
- Déménagement av. L. de Vinci Télécharger
- Travaux sur réseau Gaz rue A. Lebrun Télécharger
- Stationnement NJP Télécharger
- Fête des voisins rue du Verger Télécharger
- Travaux au 18 rue du Parc Télécharger
Arrêtés longue durée
À télécharger- Retrait de délégation Télécharger
- Indeminité de sinistre Télécharger
- Zone de rencontre allée de la Herse Télécharger
- Suppression place PMR Télécharger
- Tarifs d'occupation du domaine public Télécharger
- Règlement d'occupation du domaine public Télécharger
- Utilisation du terrain synthétique Télécharger
- Zone de rencontre Allée de la Charrue Télécharger
- Personnel communal Télécharger
- Interdiction d'utilisation terrain de foot Télécharger
- Retrait de délégation Télécharger
- Retrait de délégation Télécharger
- Modification de délégation Télécharger
- Modification de délégation Télécharger
- Modification de délégation Télécharger
- Réouverture du parc sensoriel Télécharger
Décisions du maire
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